Le PLUi est voté

Consultez les documents du PLUI

Le Plan Local d'Urbanisme intercommunal a été approuvé par le conseil métropolitain le 20 décembre 2019. Retrouvez ci-dessous les différents documents composant le PLUI.

Le PLUi a été approuvé par le conseil métropolitain le 20 décembre 2019. Des mesures de publicité doivent être conduites préalablement à son entrée en vigueur. Une information sera donnée prochainement sur la date à laquelle il deviendra exécutoire. Les différents documents du PLUi approuvé sont disponibles ci-dessous à titre informatif.

Rapport de présentation

Composé de plusieurs documents, le rapport de présentation contient les éléments de contexte qui aident à la compréhension de l'élaboration du PLUi.

• Il établit un état des lieux du territoire et de ses perspectives d'évolution ;
• Il dresse l'état de la situation environnementale et évalue l'impact du projet sur l'environnement ;
• Il contient les justifications des choix retenus pour l'élaboration du PLUi.

• PLUI // Rapport de présentation - Introduction
• PLUI // Rapport de présentation - T1_1 Diagnostic territorial (volume 1)
• PLUI // Rapport de présentation - T1_2 Diagnostic territorial (volume 2)
• PLUI // Rapport de présentation - T2 État initial de l'environnement
• PLUI // Rapport de présentation - T3 Évaluation environnementale
• PLUI // Rapport de présentation - T4 Explication des choix retenus - Livret métropolitain
• PLUI // Rapport de présentation - Annexe - Secteurs métropolitains du PLUI
• PLUI // Rapport de présentation - Annexes informatives relatives aux risques

Livrets communaux

Pour chaque commune, un livret communal vient compléter le rapport de présentation en présentant et en expliquant les différentes orientations du PLUi retenues pour la commune.

• PLUI // Rapport de présentation - T4 Explication des choix retenus - Livrets communaux

PADD

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) constitue la pièce maitresse du PLUi. Il définit les orientations générales d'aménagement et de développement durables retenues par les élus. Il définit et localise les grands projets.

• PLUI // Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Règlement (écrit et documents graphiques)

Le règlement traduit les orientations du PADD en règles précises de constructibilité et d'occupation des sols. Les autorisations d'urbanisme devront être conformes aux dispositions du règlement du PLUi.

Le règlement est composé de documents écrits et de plans graphiques.

Règlement écrit

• PLUI // Règlement écrit - T1_1 Dispositions générales et lexique
• PLUI // Règlement écrit - T1_2 Règlement des risques
• PLUI // Règlement écrit - T1_2 Annexe n°1 (Cartes des hauteurs et des vitesses maximales - Inondation du Drac)
• PLUI // Règlement écrit - T1_2 Annexe informative n°2 (Règlement type relatif à la prise en compte des aléas d'inondation par le Drac)
• PLUI // Règlement écrit - T1_2 Annexe informative n°3 (Règlement PPRN type)
• PLUI // Règlement écrit - T1_3 Règlement du patrimoine
• PLUI // Règlement écrit - T2 Règlement des zones urbaines mixtes (UA, UB, UC, UCRU, UD)
• PLUI // Règlement écrit - T3 Règlement des zones dédiées (UE, UV, UZ)
• PLUI // Règlement écrit - T4 Règlement des zones à urbaniser (AU)
• PLUI // Règlement écrit - T5 Règlement des zones agricoles et naturelles (A, AL, N, NL)
• PLUI // Règlement écrit - T6_1 Liste des emplacements réservés et des servitudes de localisation
• PLUI // Règlement écrit - T6_2 Liste des emplacements réservés pour mixité sociale
• PLUI // Règlement écrit - T7 Liste des éléments repérés au titre du patrimoine bâti, paysager et écologique

Règlement graphique (plans)

• PLUI // Règlement graphique - A_Plan de zonage
• PLUI // Règlement graphique - B1_Plan des risques naturels
• PLUI // Règlement graphique - B2_Plan des risques anthropiques
• PLUI // Règlement graphique - B3_Plan de prévention des pollutions
• PLUI // Règlement graphique - C1_Atlas de la mixité fonctionnelle et commerciale
• PLUI // Règlement graphique - C2_Atlas de la mixité sociale
• PLUI // Règlement graphique - D1_Atlas des formes urbaines : Implantations et emprises
• PLUI // Règlement graphique - D2_Atlas des formes urbaines : Hauteurs
• PLUI // Règlement graphique - E_Atlas des périmètres d'intensification urbaine
• PLUI // Règlement graphique - F1_Plan de l'OAP Paysage et biodiversité
• PLUI // Règlement graphique - F2_Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique - Volume 1
• PLUI // Règlement graphique - F2_Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique - Volume 2
• PLUI // Règlement graphique - F2_Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique - Volume 3
• PLUI // Règlement graphique - F2_Plan du patrimoine bâti, paysager et écologique - Volume 4
• PLUI // Règlement graphique - G1_Atlas des OAP et secteurs de projet
• PLUI // Règlement graphique - G2_Secteurs de plan masse
• PLUI // Règlement graphique - H_Atlas du stationnement
• PLUI // Règlement graphique - J_Atlas des emplacements réservés (Tome 1)
• PLUI // Règlement graphique - J_Atlas des emplacements réservés (Tome 2)

Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP viennent préciser les orientations du PADD sur des secteurs à enjeux ou sur certaines thématiques. Les autorisations d'urbanisme doivent être compatibles avec les orientations contenues dans les OAP.

OAP thématiques

Le PLUi de Grenoble-Alpes Métropole comporte trois OAP thématiques : Paysage et Biodiversité / Risques et Résilence / Qualité de l'Air.

• PLUI // Orientations d'Aménagement et de Programmation - OAP Paysage et biodiversité
• PLUI // Orientations d'Aménagement et de Programmation - OAP Qualité de l'air
• PLUI // Orientations d'Aménagement et de Programmation - OAP Risques et résilience

OAP sectorielles

Le PLUi contient 94 OAP sectorielles, c'est-à-dire des secteurs à projet sur lesquels il vient donner les grandes orientations d'aménagement. Ces OAP sont classées par commune.

• PLUI // Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles - OAP n°1 à 26 (Bresson >> Grenoble)
• PLUI // Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles - OAP n°27 à 49 (Le Gua >> Le Pont-de-Claix)
• PLUI // Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles - OAP n°50 à 70 (Quaix-en-Chartreuse >> Saint-Pierre-de-Mésage)
• PLUI // Orientations d'Aménagement et de Programmation sectorielles - OAP n°71 à 94 (Le Sappey-en-Chartreuse >> Vizille)

Annexes

Les annexes ont un rôle d'information. On y retrouve de nombreux documents et notamment

• Les servitudes d'utilité publique ;
• Les zones d'aménagement concerté ;
• Les périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain ;
• Les périmètres de taxe d'aménagement ou de taxe d'aménagement majorée...

• PLUI // Annexes - Sommaire des annexes
• PLUI // Annexes - Servitudes d'utilité Publique (et notamment, Site Patrimonial Remarquable de Grenoble, PPRN, PPRI, PPRT)
• PLUI // Annexes - Annexes sanitaires
• PLUI // Annexes - Annexes relatives aux nuisances sonores (Classement sonore des voies, Plans d'exposition au bruit des aérodromes)
• PLUI // Annexes - Annexes relatives à l'environnement et à l'énergie (périmètres de règlementation de boisement, Bois et forêts relevant du régime forestier, Réserves naturelles, Périmètres miniers, Périmètres du réseau de chaleur classé, SIS)
• PLUI // Annexes - Annexes relatives à la préemption (Périmètres de droit de préemption urbain, Zones d'aménagement différé)
• PLUI // Annexes - Annexes relatives à l'aménagement et au foncier (Zones d'aménagement concerté, Programmes d'aménagement d'ensemble, Projets urbains partenariaux, Périmètres de taxe d'aménagement, Périmètres de sursis à statuer)
• PLUI // Annexes - Documents informatifs relatifs aux risques
• PLUI // Annexes - Autres documents informatifs